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1 progressivité par tranches
Dictionnaire de droit français-russe > progressivité par tranches
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2 progressivité
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Progressivité de l'impôt — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Progressivité des impôts — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
progressivité — [ prɔgresivite ] n. f. • 1833 « progressivité du génie humain »; de progressif ♦ Caractère de ce qui est progressif. ♢ Progressivité de l impôt sur le revenu, dont le montant s élève en même temps que celui de la matière imposable. ●… … Encyclopédie Universelle
Imposition progressive — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Impot progressif — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Impôt Progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… … Wikipédia en Français
Impôt progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… … Wikipédia en Français
Impôts progressifs — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT PROGRESSIF SUR LE REVENU — Condorcet, qui fut l’un des premiers théoriciens de l’impôt progressif sur le revenu, en a donné la définition suivante: «Celui qui augmente plus qu’en proportion de la valeur imposée; comme si, par exemple, 1 000 livres de revenu payaient un… … Encyclopédie Universelle
tranche — [ trɑ̃ʃ ] n. f. • 1213; de trancher ♦ Ce qui est coupé, tranché. A ♦ Sens propre 1 ♦ Morceau assez mince, coupé sur toute la largeur d une chose comestible. Tranche de pain. ⇒ tartine, toast. Tranche de viande, de bœuf (⇒ bifteck) , de veau (⇒… … Encyclopédie Universelle